Présentation
Missions
Fonctionnement
Compétences

Elus et personnels

Finances

Comptes-rendus

Services à la population

Pays d'Auray

Environnement

 
 
 
 

Fonctionnement

Le Conseil Communautaire :

La Communauté de Communes de la Ria d'Etel est administrée par un Conseil Communautaire, composé de membres désignés par les conseils municipaux des communes membres.

Le fonctionnement du conseil communautaire est identique à celui du conseil municipal.

Il élit, parmi ses membres, un président, des vices-présidents et des commissions permanentes de travail.
Ces commissions ont pour mission la proposition de projets, l'étude de ces projets et le suivi de leur réalisation.

Le conseil communautaire est composé de 16 conseillers issus des 4 communes.

Des conseillers suppléants sont également nommés.
Le Conseil communautaire se réunit 8 à 10 fois par an.

Le Bureau de la Communauté :

Le conseil communautaire élit également en son sein un bureau composé de membres dont 1 président, 3 vice-présidents et 4 autres membres à raison d'un par commune.
Le bureau peut avoir délégation du Conseil pour l'administration des affaires courantes.
Il se réunit tous les mois.

Les Commissions

Chaque Vice-Président s'entoure des conseils d'une commission de travail où chaque commune est représentée, chaque commission est chargée d'analyser, pour le Conseil, les différents dossiers soumis à délibération et de donner un avis sur ces dossiers.

Elles se réunissent de façon variable en fonction des dossiers.

Télécharger ici le règlement intérieur de la Communauté de Communes de la Ria d'Etel (Word 170 ko).

 
 

[ Communauté de communes - Mission, compétences et fonctionnement ]

 

Mentions légales - Réalisation Juliana