Mentions légales

 
 
 
 

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site "www.ria-etel.com", édité par la Communauté de communes de la Ria d'Etel.
Dénomination sociale : Communauté de communes de la Ria d'Etel
Adresse : 20 route des 4 chemins - 56550 BELZ
Directrice de la publication : Président de la Communauté de communes
Tél.: 02.97.55.25.64
Hébergement : Société JULIANA Multimédia, IRUS - PIBS, 56038 VANNES Cedex
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Charte éditoriale

Le site "www.ria-etel.com" est un site de présentation des services proposés par la Communauté de communes de la Ria d'Etel. Il est complété par des outils de simulation.
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site "www.ria-etel.com" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.ria-etel.com" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la Communauté de communes de la Ria d'Etel.

 
 

[ Mentions légales ]

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par la Communauté de communes de la Ria d'Etel, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.

Elles pourront, en outre, être utilisées par la Communauté de communes de la Ria d'Etel pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l'adresse précisée ci-après. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
Communauté de communes de la Ria d'Etel - 20 route des 4 chemins - 56550 BELZ

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

 

Mentions légales - Réalisation Juliana